Procés verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 septembre 2025

Elus en exercice = 10

Elus présents ou représentés = 7 + 2 (quorum atteint)

Elus présents : Rémy PAILLES, DHUIME Ghislaine, LUGAGNE Jean-Claude, COURTES Jean-François, Patrick BLANC, CARLES Guy, ALBERT Virginie.

Elues absentes excusées : . DUALE Régine

GRONEMBERG Johanna donne procuration à Ghislaine DHUIME

COURTES Bernard donne procuration à Jean-François COURTES

 DHUIME Ghislaine est déclarée secrétaire de séance.

Laurence Caballé, secrétaire de Mairie est présente.

Ordre du jour :

 Informations du Maire

Décisions :

Délibération Devis Théâtre école

Délibération Pech Bleu /cimetière

Délibération Agence de l’eau SISPEA/Taxe (0,06euro/m3)

Délibération Taxe foncière sur les propriétés Bâties/Etablissements

Délibération remboursement d’une facture à l’école pour un enfant de la Commune

Délibération redevance agence de l’eau au 01/01/2025/Taxe

Délibération projet de servitude sur les pistes DFCI EON 14 et EON 15

Délibération devis Albert / mur Limouzy

Questions Diverses.

Informations du Maire :

-Les portes du garage de la Mairie situé Rue des Ecoles doivent être changées car elles sont en très mauvais état. Il faudra faire faire un devis pour un portail en aluminium.

- Le propriétaire de la « Safranière » est venu se renseigner auprès de la Mairie pour savoir à qui s’adresser pour faire réparer son mur en pierres qui a gonflé. Renseignements pris auprès de Monsieur Lamothe chargé du Patrimoine il faudra le montrer à l’Architecte chargé des travaux sur l’Abbatiale lors de son passage en octobre.

-La Directrice de l’école de Joncels nous a fait parvenir un devis ainsi qu’un contrat d’engagement de la Commune à participer au paiement d’un professeur de théâtre qui interviendra toute l’année à l’école de Joncels. Participation de la Commune : 60€ par enfant, ils sont 20 donc 1200€ pour l’année scolaire.

- Le BRGM doit faire des travaux de recherches sur les matériaux rares situées sur notre Communauté de Communes. Il est demandé aux propriétaires de leur faciliter l’accès sur leurs parcelles lorsque ce sera nécessaire.

-L’association Les Asphodèles nous a envoyé un courrier de remerciements pour la subvention versée par la Mairie comme chaque année.

- La Mairie a reçu la visite obligatoire d’agents départementaux chargés de la conservation des archives communales. Des travaux sont à prévoir.

-Passage du Pech Bleu afin d’établir un devis que nous avons reçu,  pour une fosse commune nous attendons celui concernant le colombarium. Ils ont établi également un plan du futur cimetière.

- Monsieur Jouffroy nous a envoyé un courrier pour nous signaler qu’au cours de travaux   qu’il pense commandités par la mairie, son compteur électrique a subi des dégâts et demande réparation. Aucun travaux n’a été fait par la mairie dans ce périmètre.  Voir avec Monsieur Vidal.

- l’Audit imposée par la Préfecture concernant le chemin du Sauclet suit son cours toutes les interventions imposées allongent la facture : il faut compter une somme supplémentaire de 46087, 60 euros TTC (hors travaux de réparation de ce chemin).

-Monsieur Limouzy nous a signalé des dégâts sur un tronçon de mur séparant son terrain du chemin communal. Le devis transmis par l’entreprise de maçonnerie, de Monsieur Albert se monte à 3046,96€ 

-La mairie a reçu deux courriers de demande d’emploi. Actuellement aucun poste n’est vacant.

-Nous attendons en début de semaine la visite de Monsieur Serge Castan responsable des finances à la Communauté de communes Grand Orb accompagné de Marjorie Gravier et Magali Astier. Nous devrions toucher un reliquat oublié concernant les éoliennes.

-La Mairie a été sollicité pour une aide concernant le paiement d’une facture de 46,65€ via l’école de Lunas.

-Il faut à nouveau commander du goudron pour Sourlan et Joncels pour la remise en état des chemins.

Délibérations :

-OK pour l’extension du cimetière fosse commune.

-OK pour le théâtre des enfants scolarisés à Joncels

-OK pour le paiement de la facture de 46,65^€ à l’école.

-OK pour ne rien changer concernant la taxe foncière des entreprises.

-OK pour servitude DFCI EON 14 et 15 pour entretien, 6m d’emprise

-Ok pour la commande de 5 tonnes de goudron pour Sourlan et Joncels.

-Ok devis Albert mur Limouzy.

Pas d’autres questions, la séance est levée à 19h.